Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.C.A.3V.Q. 147 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 142
Versions de la disposition

Texte intégral
142.(Abrogé : 2014, R.C.A.3V.Q. 172, a. 142.).
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 142; 2014, R.C.A.3V.Q. 172, a. 142.
142.La tarification pour trois séances par semaine, pendant cinq semaines, d’aquaforme pour les personnes âgées de 55 ans ou plus, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°le tarif est de 87 $ pour un résident;
2°le tarif est de 144 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 142.
142.La tarification pour trois séances par semaine, pendant cinq semaines, d’aquaforme pour les personnes âgées de 55 ans ou plus, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°le tarif est de 87 $ pour un résident;
2°le tarif est de 144 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 142.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.